Notice biographique
Adelon, «Mémoire lu à l'Académie Royale de Médecine sur le projet de loi sur
les Brevets d'Invention» (1844)
Notice biographique
Alloury, «La législation sur les brevets d'invention» (1852)
Notice biographique
Bastiat, «Discours au cercle de la librairie» (1847)
Notice biographique
Témoignage de Brunel à la commission
Granville (1851)
Notice biographique
Carey, Letters on International
Copyright (1853)
Notice biographique
Chevalier, «Législation des brevets
d'invention à réformer» (1862)
Chevalier, Les brevets
d'invention dans leur relations avec le principe de la liberté du travail et de
l'égalité... (1878)
Notice biographique
Coquelin, «Brevets d'invention» (1852)
Notice biographique
Témoignage de William Cubitt à la
commission Granville (1851)
Notice biographique
Garnier, «Sur la propriété
intellectuelle, propriété littéraire, et propriété des inventions...»
(1873)
Notice biographique
Les abolitionnistes anglais à la
commission Granville (1851)
Notice biographique
Jobard, Création de la propriété
intellectuelle (1843)
Jobard, Nouvelle économie sociale
ou monauto-pole industriel... (1844)
Jobard, «Défense du monautopole»
(1854)
Notice biographique
Legrand, «Des brevets d'invention»
(1862)
Legrand, «De la législation sur les
brevets d'invention» (1862)
Notice biographique
Témoignage à la commission Granville
(1851)
Notice biographique
Témoignage de Macfie à la commission
Granville (1851)
Notice biographique
Molinari, «Propriété littéraire et
artistique» (1853)
Molinari, «De la propriété des
inventions» (1855)
Notice biographique
Passy, «Des objections que soulèvent la
théorie du monautopole» (1854)
Passy, «Question de la propriété des
inventions», et réplique de Molinari (1855)
Notice biographique
Témoignage à la commission Granville
(1851)
Notice biographique
Témoignage à la commission Granville
(1851)
Notice biographique
Renouard, «Théorie du droit des auteurs sur les productions de leur
intelligence » (1837)
Renouard, Traité du droit des auteurs, dans la littérature, les sciences et
les beaux-arts (1838-1839)
Renouard, Traité des brevets d'invention (1844)
Renouard, Du droit industriel dans son rapport avec les principes du droit
civil et des choses (1860)
Notice biographique
Témoignage à la commission Granville
(1851)
Notice biographique
Vigarosy, Considérations et
opinion sur cette question : continuera-t-on de délivrer..? (1829)