Augustin-Charles Renouard, Traité des Brevets d'Invention, 1825, rééd. Guillaumin 1844.
Origine : Bibliothèque Nationale de France - Gallica
Cet ouvrage d'Augustin-Charles Renouard est une réédition du Traité sur les Brevets d'Invention paru en 1825, le texte ayant été revu, étoffé et en partie ré-écrit, avec en particulier une actualisation de l'exposé du droit positif, comportant le texte de la nouvelle loi de 1844. La partie la plus importante pour nous, celle où Renouard traite de la théorie des droits de l'inventeur, était déjà présente en 1825, et formulée fondamentalement de la même manière.
L'ouvrage de 1825 de Renouard se distinguait en effet des quelques publications de l'époque sur les brevets d'invention. Les traités sur la législation et la jurisprudence des brevets d'invention n'étaient en effet en règle générale que des exposés de droit positif, la simple reprise des lois, décrets, règlements et jugements de l'époque; une reprise accompagnée de conseils pratiques destinés aux inventeurs pour la rédaction et le dépôt de leur demande de brevet; avec parfois, en guise d'introduction sans commentaire ni réelle discussion, les discours du chevalier de Boufflers à l'Assemblée Constituante. Renouard à l'inverse en 1825 ajoute une étude historique sur l'évolution des droits reconnus aux inventeurs, et propose même une théorie de ces droits, laquelle s'oppose alors à la thèse et au discours dominant du droit naturel de l'inventeur sur ses inventions. Son objectif est en effet de lever la contradiction existante entre l'affirmation qu'il y a ici un droit naturel de propriété de l'inventeur, ce qui implique logiquement la perpétuité et l'hérédité du droit, et le fait que la loi n'accorde des brevets que pour des durées limitées à cinq, dix ou quinze ans.
Renouard amorce alors une réflexion originale sur ce type de droits, et une conceptualisation qu'il poursuivra bientôt sur la «propriété littéraire» (1837 et 1838), avec comme exposé ultime son ouvrage de 1860 sur le «droit industriel», Du droit industriel dans son rapport avec les principes du droit civil sur les personnes et sur les choses.
Notice provisoire :
Pour une analyse plus détaillée, voir Mikhaïl Xifaras, La propriété, étude de philosophie du droit, 2004, et plus particulièrement la troisième partie.