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Controverses du XIXème siècle
sur la «Propriété Intellectuelle»

 

Théorie des droits des auteurs...

 

Notices

 

"Théorie du droit des auteurs sur les productions de leur intelligence", Revue de législation et Jurisprudence, 1837, et Traité des droits d'auteur..., tome 1, 1838, d'Augustin-Charles Renouard.

 

Du droit industriel...Du droit industriel dans son rapport avec les principes du droit civil sur les personnes et sur les choses, d'Augustin-Charles Renouard, publié en 1860.