Controverses du XIXème siècle
sur la «Propriété Intellectuelle»
Contrefaçon belge
Notices
Requête à LL. EE. MM. Les ministres du Roi, par la commission d'enquête de la librairie de Paris (1829).
Hector Bossange, «Opinion nouvelle sur la propriété littéraire», impr. de Rignoux, 1836.
Procès-verbaux de la Commission des contrefaçons de la librairie française, 1836-1837.
«Mémoire sur la situation actuelle de la contrefaçon des livres français en Belgique, présenté à MM. les ministres de l'Intérieur et de l'Instruction Publique par le comité de la Société des Gens de Lettres», Impr. E.Brière, 1841.
Charles Hen, La réimpression, étude sur cette question considérée principalement au point de vue des intérêts belges et français, Bruxelles, 1851.