Notices
Notice sur Considérations et opinion sur cette question : continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé ? d'A.-B. Vigarosy, 1929.
Michel Chevalier, "Législation des brevets d'invention à réformer", in Introduction aux Rapports des membres de la section française du jury international sur l'Exposition Universelle de Londres de 1862.
Arthur Legrand, "Des brevets d'invention", in Rapports sur l'Exposition de Londres de 1862.
Michel Chevalier, Les brevets d'invention dans leurs rapports avec le principe de la liberté du travail et le principe d'égalité des citoyens (1878).
Arthur Legrand, "De la législation sur les brevets d'invention", paru dans la Revue Contemporaine, janvier-février 1862
Suppression des brevets d'invention aux Pays-Bas, 1869.
Divers
Voir aussi : Fritz Machlup et Edith Penrose, "The patent controversy in the nineteenth century", Journal of Economic History, X, 1950, 1-29.